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Marques déposées par DELAVAINE DOMINIQUE
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HOME COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME COLLECTION
DELAVAINE DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
96632735
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2006

Présentation de la marque HOME COLLECTION

Déposée le 3 juillet 1996 par DELAVAINE DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est DELAVAINE DOMINIQUE, domicilié(e) 18 Avenue FRANKLIN ROOSEVELT, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAVAINE DOMINIQUE - France.

La marque HOME COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME COLLECTION est expirée depuis le 3 juillet 2006.

DELAVAINE DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : C.I.F.R.I.


DELAVAINE DOMINIQUE - 18 Avenue FRANKLIN ROOSEVELT, 75008 PARIS - France


DELAVAINE DOMINIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Meubles; glaces (miroirs), cadres - objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques - Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table - Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table - Tissus pour la lingerie; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier)

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).